Geneviève Merle

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De: Geneviève MERLE
suppléante, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes
conseil_administration
AFSZ1530143A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Merle (Geneviève)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
après cessation progressive d'activité, pour compter du
1er octobre 2007
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, 12e échelon
depart_retraite
JORFTEXT000000649437(source JORF)
radiation
14 Mars 200714/03/2007
De: Merle, née Chaptal (Geneviève)
adjointe à un maire ; 31 ans de services civils, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
4 janvier 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000397631(source JORF)
habilitation
07 Janvier 200007/01/2000
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
14 septembre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000574182(source JORF)
habilitation
19 Septembre 199819/09/1998
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
11 février 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000740657(source JORF)
habilitation
15 Février 199815/02/1998
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
5 janvier 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000186378(source JORF)
habilitation
09 Janvier 199809/01/1998
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000550149(source JORF)
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000380896(source JORF)
habilitation
12 Février 199712/02/1997
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
29 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193716(source JORF)
habilitation
02 Août 199602/08/1996
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
9 avril 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000559290(source JORF)
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Merle (Geneviève, Simone)
attaché d'administration centrale au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Geneviève Merle
attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
14 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000721761(source JORF)
habilitation
19 Novembre 199519/11/1995
De: Geneviève Merle
attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
30 juin 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000370878(source JORF)
habilitation
02 Juillet 199502/07/1995
De: Geneviève Merle
attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
24 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000371727(source JORF)
habilitation
31 Mai 199531/05/1995
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
30 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000186230(source JORF)
habilitation
07 Décembre 199407/12/1994
De: Merle (Geneviève)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-01-09"
JORFTEXT000000714207(source JORF)
nomination
14 Août 199314/08/1993
De: Merle (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993 est établi
JORFTEXT000000348374(source JORF)
inscription
14 Août 199314/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.