Geneviève Merle

De:	Geneviève MERLE suppléante, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:	membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes 2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:	Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes

conseil_administration

AFSZ1530143A (source BOSanté)

nomination

15 Avril 2015 15/04/2015

De:	Merle (Geneviève)
Objet:	des cadres pour être admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite après cessation progressive d'activité, pour compter du 1er octobre 2007 attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, 12e échelon

depart_retraite

JORFTEXT000000649437 (source JORF)

radiation

14 Mars 2007 14/03/2007

De:	Merle, née Chaptal (Geneviève) adjointe à un maire ; 31 ans de services civils, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000402014 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2000 15/11/2000

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	4 janvier 2000 portant délégation de signature

JORFTEXT000000397631 (source JORF)

habilitation

07 Janvier 2000 07/01/2000

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	14 septembre 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000574182 (source JORF)

habilitation

19 Septembre 1998 19/09/1998

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	11 février 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000740657 (source JORF)

habilitation

15 Février 1998 15/02/1998

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	5 janvier 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000186378 (source JORF)

habilitation

09 Janvier 1998 09/01/1998

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	5 juin 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000550149 (source JORF)

habilitation

10 Juin 1997 10/06/1997

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	5 février 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000380896 (source JORF)

habilitation

12 Février 1997 12/02/1997

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:	29 juillet 1996 portant délégation de signature

JORFTEXT000000193716 (source JORF)

habilitation

02 Août 1996 02/08/1996

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	9 avril 1996 portant délégation de signature

JORFTEXT000000559290 (source JORF)

habilitation

13 Avril 1996 13/04/1996

De:	Merle (Geneviève, Simone) attaché d'administration centrale au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:	dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires Ministère de l'intérieur 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives

ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"

JORFTEXT000000721927 (source JORF)

nomination

22 Novembre 1995 22/11/1995

De:	Geneviève Merle attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	14 novembre 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000721761 (source JORF)

habilitation

19 Novembre 1995 19/11/1995

De:	Geneviève Merle attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	30 juin 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000370878 (source JORF)

habilitation

02 Juillet 1995 02/07/1995

De:	Geneviève Merle attaché d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	24 mai 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000371727 (source JORF)

habilitation

31 Mai 1995 31/05/1995

De:	Geneviève Merle
Objet:	à signer les correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	30 novembre 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000186230 (source JORF)

habilitation

07 Décembre 1994 07/12/1994

De:	Merle (Geneviève) 1er échelon
Objet:	à la 1re classe de leur grade

date_debut="1993-01-09"

JORFTEXT000000714207 (source JORF)

nomination

14 Août 1993 14/08/1993

De:	Merle (Geneviève)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1993 est établi

JORFTEXT000000348374 (source JORF)

inscription

14 Août 1993 14/08/1993